25 mai 2023 | Université Paris-Nanterre

Robert Carvais ; Valérie Nègre ; Michela Barbot ; Emmanuel Château-Dutier ; Josselin Morvan ; Gilles Bienvenu ; Pierre Mounier-Khun ; Daniel Velinov ; Aurélien Roulet ; Antonio Iodice ; Jean-Louis Halpérin ; Antoine Ropion ; Corentin Gruffat ; Jean-François Chauvard ; Nicolas Moucheront ; Bastien Tourenc ; Rika Devos ; Sarah Blouin ; Sacha Tomic ; Maxime Bray ; Nicholas O'neill ; Dominique Massounie ; Yvon Plouzennec ; Gérard Meyer ; Luisa Brunori ; Joseph Gauthier ; Benoit Saint-Cast ; Vincent Demont ; Agnès Hirsh

Les mécanismes de l’expertise et ses acteurs, XVIe – XIXe siècle

Être « expert, cappable et souffisant » : recherche de compétences et collégialité de la prise de décision à Lyon durant les guerres de Religion.

Aurélien Roulet

Lyon est gouverné par 12 échevins élus avec renouvellement tous les ans, par rotation. Il y a une forte rotation des personnes à la tête de la cité. Le status de l’expertise au XVIe sicèle sachant qu’il n’y a pas véritablement de sources constituées. Comme ces experts s’insère dans la prise de décision. Lyon dans la 2e moitié du XVIe voit ses pouvoir de police augmentés de majnière importante (crise que le pouvoir royal a du mal à gérer et délègue aux municipaliés). Les échevins récupèrent donc beaucoup de pouvoir, notamment les droits de police. à Lyon il y a une tradition dans pour les pouvoir de police. Historiquement on a beaucoup de marchands, mais petit à petit, on voit rentrer dans le corps de ville des officiers royaux. Les pouvoir du corps de ville sont :

la voirie
hygiène publique
le problème des grains => expertises de marchands pour acheter et négocier du grains sur les marchés
police des métiers, organise la visite aux apothicaires, aux médecins, etc. Tous les ans les échevins nomment des experts : par exemple des maîtres maçons et maîtres charpentiers (police de la voirie),
Compétence militaire (lyon est zone frontière) : recrutement de capitaine dédiés à la protection de la ville.

Le pouvoir se dote de nouveaux pouvoir : soit par la coutumen soit par l’octroi de nouveaux droits. Il y a une grande circulation des compétences au sein de cette administration. Il y a une grande connexion sociale (mariage, parainnage, etc.). Il y a également une grande stabilité (officier perpétuelle, d’autres restent en moyenne 15 ans en place).

Peut-on parler d’un gouvernement d’experts ? en réalité système hybride, des personnes spécialisé s’intègre dans le pouvoir, mais il y a pas de mécanisme de validation des compétences par des pairs.

NB : Les maîtres des métiers sont nommés par les échevins, et à l’année N+1 ce sont eux qui nomme les échevins… forte cooptation donc.

‘Per schivar lunghezze, spese e liti’ Expertise and procedural adaptations in Genoese maritime Averages, XVI-XVIII centuries

Antonio IODICE, University of Genoa/University of Exeter

Expertise sur l’avarie commune à Gène, En droit maritime, l’avarie commune est une procédure de répartition des frais et dommages entraînés par des mesures de sauvetage décidées dans l’intérêt commun d’un navire et des marchandises qu’il transporte.

Q° des aspects à ne pas expertiser : à Gène par exemple à partir de 1639 le tonnage n’est plus déclaré, ton simplement parce qu’en 1638 il y a une taxe sur le tonnage du coup les tonnage n’apparaissent plus.

Les monopolistes du savoir faire

Antoine Ropion

Enjeux politiques de l’expertises dans la Grande fabrique de soie lyonnaise. Comprendre comment la correction des formes de gouvernement par un mode de savoir à pu changer la culture politique moderne. Maîtres garde ce sont plutôt des agents de police (dans le sens du 17e-18e, des gens qui sont la pour faire appliquer des règlements dans des métiers, effectuer des visites, etc.) ces fonctions de police il est exerce en fonction de leur expertise, de leur savoir-faire, qui finalement est validée que par leur pairs, puisque ce sont ces derniers qui les nomments.

de la compétence individuelle à la compétence de classe

idée de cooptation Finalement, le pouvoir central est pluôt enclin à laisser ce système, et qu’on retrouvera en 1806 avec la création du tribul des prudhommes.

Un expert agronome modèle au tournant du XIXe siècle : Peter Jordan

Corentin GRUFFAT

Fils de berger tyrolien. Il fait ensuite des études, il devient même professeur d’histoire natuelle à l’université de Vienne. Vers 1800, il devient “expert” auprès de l’empereur ou de la chancellerie. Autre lecture du rôle de l’expert, qui n’est pas tant d’être expert par le haut (connaissance théorique parfois un peu éloigner de la réalité), mais au “milieu”

triple position d’expertise

conseiller d’état : on lui demande un rapport pour favoriser l’elevage. ce rapport est anonyme et du coup il en profite pour critiquer la politique économique d’autrice. Ce rapport plaît vraissemblablement puisqu’il est nommé conseiller d’état.
intendant de domaine : en même temps il devient intendant d’une domaine privé de l’empereur. Il ne veut pas être un agronome de salon, il veut être sur le terrain. Il réussi à négocier de ne s’occuper que de la partie économique. il va l’utiliser pour créer une ferme modèle et comme un terrain d’expérimentation. Il fait donc le va-et-vient entre les parties très théoriques et les vérités de terrain.
commité de la société d’agriculture : dans ce comité il y a des liens très fort avec le pouvoir. L’activité d’évaluation va se poursuivre, mais de manière plus collégiale et publique.

La pratique de l’expertise par les proti vénitiens Des entrepreneurs entre magistratures et corporations

Nicolas MOUCHERONT

comment distinguer l’architecture des Proti de celle des architectes savants ? sur le plan de l’esthétique on a du mal à distinguer ce travail des architectes (qui sont profession libérale), et les proti qui travaillent avec les magistras.

Distinction aussi du Gastaldo (maître d’une corporation) et des proti (patriciens, qui tient d’une charge)

Le besoin d’experts et leurs rôles dans la construction de la réforme de 1766 sur les suppressions ecclésiastiques dans la République de Venise.

Bastien TOURENC

le rôle des expert dans la construction d’un réforme. Suppresion ecclésiastiques dans la république de Venise (députazione as pias causas). Comment la valeur des biens est évaluée, comment définir ce juste prix et qui le détermine.

Des magistrats sont nommés, on leur demande de changer de méthode les lois antérieurs n’ont pas été appliquées, et il faut rétablir l’équilibre dans la république. Des biens ecclesiastiques doivent être vendus, mais ces derniers caches des choses, il faut donc des personnes capable trouver ce qu’ils cachent. les biens sont vendus aux enchères mais il faut qu’ils soient vendus au juste prix. Consultori in jure on leur demande de répondre à des questions théoriques et pratiques.

Les groupements professionnels d’architectes, de nouveaux experts au XIXe siècle ?

Sarah BLOUIN Gp d’archi, directement issu des effets de la révolution. avec la loi le chapelier, ils reviennent au même niveau que les autres métiers du bâtiments. Ils sont concurencés par les ingénieurs. Pour se défendre, les architectes se regroupents dans des sociétés pro (Société d’architecture, Société centrale des architectes) les grands noms s’y retrouvent (Baltard, Vaudoyer, Labrouste, etc.) Aujourd’hui ces gp ont quasi disparu, de même que les archives, même si on en trouve encore qq’une.

La société centrale s’interesse à 3 thématiques

enseignement
technique de construction
aspects juridiques.

en 1852 et 67 => 500 rapports, eet 93% sont sur des questions techniques. Mais ce n’est pas la société centrale qui choisi les thèmes, souvent des industriels Les rapports techniques suivent toujours le même schéma,

présentation du procédé technique
étude théorique
avis sur la pertinence technologique
intérêt économique 95% des avis qu’elle donne sont positifs.

Développement des cataloques d’architecture, manuel de démonstration. Les rapports des sociétés semblent donc avoir un caractère publicitaire, souvent en même temps que les expositions industrielles. Les industriels font même pression pour que la société centrale rende ses rapports avant les expositions

Expert Juridique ? Seulement 7% des étude publiées.Les premier gp on rassemblé les archi sur la question de l’impôt de la patente. 1863 publication du manuel des lois du bâtiment. La société centrale se lance dans cette entreprise parce qu’il y a un besoin la législation reste floue sur la question des honoraires et de la responsabilité. en 1851 la france se dote de la loi sur l’assistance judiciaire => augmentation du nombre de procédures par des personnes qiu n’avaient auparavent pas accès à aux tribunaux. Les architectes sont donc de plus en plus impliqués dans des litiges. La société est consultée sur ces questions et ses avis sont écoutés. Un peu avant, les commissions des honoraires et des responsabilités avaient été des échecs, impossible d’obtenir une jurisprudence, ou d’obtenir un projet de réforme. En devenant experts auprès des tribunaux, ces sociétés peuvent continuer à peser !

Le statut de l’expert-chimiste au XIXe siècle

Sacha TOMIC Le statut des experts chimistes est toujours restée en filigrane. On pense formation compétence, sélection est-ce une profession, une activité, faut-il un diplome, combien d’année d’expérience, y-a-t’il une limite d’age, etc.

On prend le titre d’expert chimiste lorsqu’on est sollicité par la justice. La partie la plus visible de leur activité sont les empoisonnements, mais aussi la recherche de sang, de sperme, etc. À l’origine ce sont essentiellement les pharmaciens, apothicaires. Ce n’est pas non plus un médecin. On comprend la toxicologie, ou chimie légale. La chimie légale est une science hybride : pharmacien, toxicologue, médecin médico-légale, chimiste et juriste. On peut être chimiste sans être expert, mais on ne peut être expert sans être chimiste.

Selon les experts il faut

un savoir disciplinaire
une grande expérience,
humilité et impartialité
bon orateur et vulgarisateur.

Les chimiste est les experts chimistes n’ont pas de diplome, à la difference des pharmaciens et des médecins. Entre avril 1912 et juin 1913 discussion d’un texte pour mettre en place un diplome de chimiste-experts (diplomé par le gouvernement) mais beaucoup de véto des corpotions de pharmaciens, de plus pas les chimistes formé dans la faculté de médecine et de pharmacie ne sont pas leur seul compétent. Finalement en 1913 adoption d’une loi dans ce sens, églargie à toute les formations faculté mais aussi université d’ingénieur, etc.

Une liste des experts est alors publiée tous les ans.

Puis peu à peu création d’experts « chimistes fonctionnaires » sous l’effet de la Loi Ruau => laboratoires administratifs agréés par l’état pour application de la loi Ruau

Charles-François Poerson (1653-1725), un peintre parmi les experts jurés.

Maxime BRAY Poerson est expert, publié dans la liste de 1699, il est aussi exposé au salon des peintres de l’académie. Mais on le connait surtout comme directeur de l’académie de France à Rome. Il est le fils du peintre Charles Poerson, ancien élève de Vouet. Charles F. Poerson est donc reçu à l’académie, devient professeur, puis reçoit des grande commande => trajectoire classique pour un peintre académicien. Mais il acquiert tout de même un office d’expert. Il échappe au concours d’entrée, mais on peut, par la formation reçu à l’Académie (architecture, géométrie, etc.), ne pas douter qu’il détient le savoir. entre 1690 et 1703, il fait 83 ? expertises. 75% de ses expertises portent sur des peintures. et d’ailleurs il ne se fait pas appeler de la même manière. Architecte et juré expert du roi bourgeois à Paris, alors que Peintre de l’académie… experti juré à Paris. Il devient l’expert en peinture !

Cette porcelaine coûte combien ? Le déplacement de l’expertise sur le prix à Paris au XVIIIe siècle.

Nicholas O’NEILL

Les procès-verbaux de réception d’ouvrages, 1726-1786

Dominique MASSOUNIE

Convaincre en s’affirmant. Jean-Baptiste Vincent Boulland (1739-1813) : expert, architecte et « homme de lettres » parisien du siècle des Lumières.

Yvon PLOUZENNEC

A propos du contentieux Durand-Poussardin : les dessous d’une expertise technicocomptable de l’Académie royale des sciences de Paris.

Gérard MEYER

Un essayeur incompétent. L’affaire Reyslander, Sainte-Marie-aux-Mines, 1571-1572

Joseph GAUTHIER

L’institutionnalisation de l’expertise négociante : les parères et les Chambres de commerce en France (v. 1650-v. 1750)

Benoit SAINT-CAST

Entre autorité sur le métier et justices “ordinaires” : la loge des tailleurs de pierre de Strasbourg au début du XVIIIe siècle ou le long héritage d’une prééminence médiévale

Vincent DEMONT

Négocier l’ « expertise » : Quand les Fédérations ouvrières se saisissent de la question des assurances relatives au travail en France (fin XIXe siècle – début XXe siècle)

Agnès HIRSH